Mise à jour : 02/05/2026
Article 1. Objet et identification
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site IT UP 3D print, exploité par Mathieu Labaune, Entrepreneur Individuel, dont le siège social est situé au 1 rue du 21 novembre, 90400 Danjoutin, immatriculé sous le numéro SIRET 52909084700045.
Le site propose la vente d'objets imprimés en 3D issus du catalogue, d'objets personnalisés et de prestations réalisées à partir de fichiers fournis par le client ou conçus sur mesure.
Article 2. Produits et services
2.1 Nature des produits
Les produits vendus sont issus de la fabrication additive. Le client reconnaît que ces objets présentent des spécificités propres à l'impression 3D.
- Aspect visuel : des stries de couches, de légères variations de teinte ou des marques de rétractation peuvent apparaître.
- Résistance : sauf mention contraire, les objets sont destinés à un usage décoratif ou courant et non à un usage mécanique intensif.
- Matériaux : les produits sont réalisés en PLA, PETG ou résine selon la fiche produit ou le projet validé.
2.2 Fichiers fournis par le client
Pour les impressions à la demande, le client reste responsable de la qualité, de la conformité et de la viabilité technique du fichier fourni. IT UP 3D print ne peut être tenu responsable d'un échec d'impression directement lié à la conception du fichier source.
Article 3. Commande et paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande pour les produits du catalogue.
- Paiement en ligne : par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe.
- Commande sur devis : la production commence après réception du paiement complet.
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Article 4. Délais et livraison
Fabrication : le délai moyen de fabrication est de 1 à 2 jours ouvrables pour les produits simples, hors cas de surcharge ou de demande complexe.
Livraison : les envois sont assurés principalement par La Poste. IT UP 3D print ne peut être tenu responsable d'un retard imputable au transporteur.
Article 5. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du consommateur.
- Sont exclus : les objets personnalisés, les lithophanies, les impressions à partir d'un fichier client et les conceptions sur mesure.
- Produits standards : pour les produits non personnalisés, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, les frais de retour restant à sa charge.
Article 6. Propriété intellectuelle
Le client garantit qu'il détient les droits nécessaires sur les fichiers transmis. IT UP 3D print refuse toute impression susceptible de porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle ou de relever d'un usage manifestement illicite.
Article 7. Responsabilité
Les objets vendus ne sont pas des jouets sauf mention explicite. IT UP 3D Print ne peut être tenu responsable des dommages liés à une utilisation non conforme, à un usage dangereux ou à une destination inappropriée du produit.
Article 8. Litiges et médiation
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Pour toute réclamation, vous pouvez écrire à mathieu.labaune@itupconsult.fr.